Conseil Municipal du 06 juillet 2021




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-262Convention avec le Département de Seine-et-Marne pour le fonctionnement de l'Ecole Municipale des Sports - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-263Subvention exceptionnelle de la Ville de Chelles à Tribe Skateboard Club pour l'organisation des championnats de France de skateboard - Délibération - Annexe08/07/2021

14 - Seniors et relations intergénérationnelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-272Convention avec l'Agglomération Paris-Vallée de la Marne pour la mise en place d'un portage de médias auprès des seniors chellois - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-273Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) pour la période 2021 à 2023 - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-256Délibération de principe de cession et de déclassement au niveau de l'avenue Castermant, dans le cadre du projet "IMGP2 Castermant" et lancement d'une enquête publique - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-257Désaffectation, déclassement et cession amiable à la Société du Grand Paris (SGP) de parcelles et de portions de voirie, situées Boulevard Chilpéric à Chelles - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-258Acquisition par la Ville des murs du cabinet médical du Mont-Chalâts - Délibération - Annexe08/07/2021
Ville-2021-259Suppression de la servitude de passage du 38-40 rue Eterlet - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-260Groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'assurance pour la Ville de Chelles et son Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/07/2021

1 - Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-251Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 8 juin 2021 - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021

24 - Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-264Présentation du rapport d'activité du cinéma Cosmos 1 et 2 pour l'année 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-265Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur le projet de délégation de Service Public pour l'exploitation du cinéma Le Cosmos - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-266Convention entre la Ville de Chelles et la Région Île-de-France relative au "soutien innovant aux projets culturels et artistiques menés dans les quartiers populaires" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-267Subvention exceptionnelle à l'association Union Musicale Chelloise pour l'acquisition d'instruments de musique - Délibération - Annexe08/07/2021

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-252Rapport sur l'utilisation des financements perçus en 2020 au titre du fonds de solidarité de la Région Île-de-France (FSRIF) et de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-253Exonération partielle de taxe foncière sur les propriétés bâties sur les nouveaux logements - Délibération - Annexe08/07/2021
Ville-2021-254Fonds d'aménagement communal (FAC) : programme d'actions prévisionnel - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-255Prorogation de la garantie d'emprunt accordée à M2CA pour la ZAC "Centre gare" - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021

36 - Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-268Attribution de la Délégation de Service Public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-269Présentation du rapport d'activité 2020 de la Société Babilou pour la crèche de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-270Présentation du rapport d'activité 2020 de la Société Maison Bleue pour la crèche Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-271Présentation du rapport d'activité 2020 de la Société Maison Bleue pour la Maison de la Petite Enfance - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/07/2021

47 - Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-274Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
Ville-2021-275Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021

4 - Environnement et espaces verts


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-261Convention de partenariat avec ICF Habitat la Sablière et l'association "Pépins production" pour la création d'une pépinière de quartier et l'organisation d'animations pédagogiques, dans le cadre du projet de requalification urbaine des Arcades Fleuries - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021